Mentions légales

Editeur du site : Association l'Écho de Charbonnières

Nom du site : Écho de Charbonnières
Coordonnées : 6 Allée du Chateau
73220 AIGUEBELLE - France
Présidente de l'association : Raymonde Pépin
Directeur et Chef d'orchestre : Manuel Hidalgo
Administrateur et Webmestre : Jonathan Plugaru

Le site www.echo-de-charbonnieres.fr appartient et est exploité par l'assocition l'Écho de Charbonnières.


Mentions légales

L'utilisation du site www.echo-de-charbonnieres.fr est régie par les termes et conditions générales d'utilisation détaillés ci-dessous. Tout utilisateur reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter. L'assocition l'Écho de Charbonnières se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l'accès à www.echo-de-charbonnieres.fr, ainsi que les termes des conditions générales.


Conditions Générales d'utilisation

Par utilisateur, nous entendons toute personne physique et morale qui vient à visiter le site www.echo-de-charbonnieres.fr


Données nominatives

Conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout utilisateur ou client du site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression concernant l’ensemble des données à caractère personnel.  Toutes les demandes relatives au présent article devront être envoyées en utilisant notre formulaire de contact.
Si vous êtes abonnés au service d'information par courrier électronique ("newsletter ") et que vous ne souhaitez pas recevoir ces courriers, vous pouvez nous le demander soit par l'entremise du formulaire de contact, soit en suivant les instructions figurant à fin de chacun des courriers, lorsque vous les recevez.


Copyright et propriété intellectuelle

Tous les écrans, graphismes et autres informations présents sur le site www.echo-de-charbonnieres.fr sont la propriété de l'association l'Écho de Charbonnières.

L'ensemble des éléments édités sur ce Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de l'association l'Écho de Charbonnières. En conséquence, aucun élément composant ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de l'association l'Écho de Charbonnières. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur.
L'accès au site vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.


Nature des informations et limitation de responsabilité

Les informations contenues sur le site sont données aux seules fins d’information de l’utilisateur et ne peuvent être considéré comme assorties d'une quelconque forme de garantie. De ce fait, l'utilisation du présent site s'effectue entièrement aux propres risques de l'utilisateur. L'association l'Écho de Charbonnières ne peut être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site.
En outre, l'association l'Écho de Charbonnières ne peut être tenue responsable pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.


Disponibilité du Site web

L'association l'Écho de Charbonnières s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment.
L'association l'Écho de Charbonnières peut à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou une partie du site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications sur le site.


Conception et réalisation du site

Jonathan Plugaru
www.gta-cool.fr


Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
www.ovh.com

FacebookGoogle +Twitter

6 Allée du Chateau 73220 Aiguebelle